Mentions Légales – Le Jardin Des Moines

1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.lejardindesmoines.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : Xavier Varaine – Contact : lejardindesmoines@gmail.com 06 73 77 14 99 – Adresse : 37 quai Jean Baptiste Simon, 69270 Fontaines sur Saône France.

Directeur de la publication : Agence Totem – Contact : Alexandre Chaume – contact@totem-co.com.

Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007

Délégué à la protection des données : –

Autres contributeurs : Agence Totem

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Xavier Varaine est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Xavier Varaine.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité.

Xavier Varaine ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.lejardindesmoines.com. 

Xavier Varaine décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur www.lejardindesmoines.com. 

Xavier Varaine s’engage à sécuriser au mieux le site www.lejardindesmoines.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Xavier Varaine se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Xavier Varaine se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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5 – Liens hypertextes et cookies

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

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